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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société pour la Conception des Applications des Techniques Electroniques - SATELEC
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PIEZOCISION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIEZOCISION
Société pour la Conception des Applications des Techniques Electroniques - SATELEC, Société par Actions Simplifiée SAS

Numéro de dépôt :
4131318
Date de dépôt :
04/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2024
PIEZOCISION de Société pour la Conception des Applications des Techniques Electroniques - SATELEC

Présentation de la marque PIEZOCISION

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société pour la Conception des Applications des Techniques Electroniques - SATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIEZOCISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société pour la Conception des Applications des Techniques Electroniques - SATELEC domicilié(e) 17 Avenue Gustave Eiffel, ZI du Phare - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 016 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque PIEZOCISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIEZOCISION est expirée depuis le 4 novembre 2024.

Société pour la Conception des Applications des Techniques Electroniques - SATELEC a également déposé les autres marques suivantes : TRANS'CARE , SP NEWTRON , SERVOTOME , ENDO SUCCESS , NEWTRON , SCANWAVE BY MINILED , SUPRASSON P MAX , PROPHY MAX , COCOON , X-MIND


Société pour la Conception des Applications des Techniques Electroniques - SATELEC, Société par Actions Simplifiée SAS - 17 Avenue Gustave Eiffel, ZI du Phare - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 782016240


Cabinet GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils à ultrasons à usage dentaire ; dents artificielles ; appareils d'orthodontie ;

Organisation et conduite d'ateliers de formation relatifs à l'art dentaire ; services de formation pratique à l'art dentaire [démonstration] ; organisation et tenue de colloques, conférences, séminaires, congrès, symposiums relatifs à l'art dentaire ; publication de textes autres que textes publicitaires ;

Services d'art dentaire ; services d'orthodontie.